Révision de l’ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 (ordonnance sur le CO2) avec entrée en vigueur Ie 1er janvier 2026 - Consultation fédérale 25 juin 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
CCT - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie 20 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Boulangerie-pâtisserie-confiserie - Historique 20 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - EMS Etablissements Médico-Sociaux pour personnes âgées 20 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie 20 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées ou indépendantes 17 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive sur la répartition et la composition des équipes éducatives des structures d'accueil préscolaire (SAPE) 17 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jour
Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de logopédie 17 juin 2025 - Directives et règlements internes - Service de pédagogie spécialisée
Directive sur l'autorisation et la surveillance des familles d'accueil avec hébergement 17 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive concernant l'accréditation et la surveillance des structures subventionnées d'enseignement spécialisé 17 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)