Rapports d'activité COF: commission consultative en matière d'impôt à la source 9 juin 2023 - Études et rapports - Département des finances et des ressources humaines (DF)
Rapports d'activité COF: commission consultative de la solidarité internationale 9 juin 2023 - Études et rapports - Département des finances et des ressources humaines (DF)
Rapports d'activité COF: commission permanente chargée de proposer les coefficients de taxation en matière de taxe professionnelle communale 9 juin 2023 - Études et rapports - Département des finances et des ressources humaines (DF)
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les violences domestiques 9 juin 2023 - Études et rapports - Département des finances et des ressources humaines (DF)
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'école inclusive 9 juin 2023 - Études et rapports - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Rapports d'activité COF: commission consultative sur les thématiques liées à l'orientation sexuelle, l'identité de genre, l'expression de genre et les caractéristiques sexuelles (LGBTIQ+) 9 juin 2023 - Études et rapports - Département des finances et des ressources humaines (DF)
Rapports d'activité COF: commission consultative de l'égalité entre femmes et hommes 9 juin 2023 - Études et rapports - Département des finances et des ressources humaines (DF)
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle "Commerce" 9 juin 2023 - Études et rapports - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Rapports d'activité COF: commission de surveillance des huissiers judiciaires 9 juin 2023 - Études et rapports - Département des institutions et du numérique (DIN)
Rapports d'activité COF: commission de formation professionnelle du pôle "Arts" 9 juin 2023 - Études et rapports - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)