Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel
Corps de Police
Directives et règlements internesListe des publications
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Protection latérales en bord de fouilles et talus
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive et schéma pour le traitement et à l’évacuation des eaux de chantier
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive concernant une demande d'autorisation d'exploiter une école privée
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Annonce de travaux de très peu d'importance
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Dérogation d'horaire en période de canicule
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police
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