Contraception et régulation de la faune
Département du territoire (DT)
Documents d'informationListe des publications
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Inauguration de la route des Nations - Programme des festivités
Département de la santé et des mobilités (DSM)Documents d'information -
Equal Pay Day 2024 : Mobilisation pour l'égalité salariale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
D16 - Formulaire de demande de régularisation de travaux de rénovation/transformation exécutés sans autorisation
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Projet de rapport "Politique des agglomérations et Politique pour les espaces ruraux et les régions de montagne : Contribution de la Confédération à un développement cohérent du territoire 2024–2031" - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance relative à la restriction du service universel dans le domaine des services postaux et de paiement dans une situation de pénurie grave d’électricité - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS FIN.03 - Déplacements des fonctionnaires de la police et indemnités
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Modification de l'ordonnance sur les télécommunications (renforcement des réseaux de radiocommunication mobile contre les perturbations de l'approvisionnement en électricité) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Présentations de l'atelier: Consommation responsable et alimentation durable
Direction de la durabilité et du climat (DDC), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Convention intercantonale sur l’échange de données à des fins d’exploitation de plates-formes de recherche et de systèmes de bases de données communs - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales