Plan guide Onex - 1re séance de concertation
Liste des publications
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Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Brochures
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01.03.13 Engagement dans le cadre d'un mandat à des tiers (indépendant ou salarié)
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatSynthèses -
Lettre d'information 2016 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Demande d'exonération des droits d'enregistrement immobiliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d'exonération fiscale ICC et IFD pour les associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Barèmes de rectification de l'impôt à la source 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Nouvelles dispositions légales en cas de fraude aux prestations sociales
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesDossiers de presse -
Une histoire de rencontres
Service écoles-médiasVidéos, Audios -
Programme "Quinzaine de l'urbanisme" 2016
Département du territoire (DT)Brochures -
Restructurations annoncées dans la presse romande: Genève et Vaud font part de leur inquiétude
Conseil d'Etat (CE)Dossiers de presse