Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de psychomotricité
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive sur les conditions d'admission aux soins et application du barème SDS
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive pour l'installation de citernes à mazout provisoires
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Clôtures de chantiers et passerelles de chantiers
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive sur le calcul des périodes d'enseignement et la conversion des heures et périodes
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive pour l’entreposage temporaire du fumier de cheval
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la gestion de l'accueil temporaire (échanges ou séjours linguistiques) d'élevés au sein des établissements du secondaire II
Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Directive "Elèves en danger et écoles privées"
Service d'autorisation et de surveillance de l'enseignement privé, Service de santé de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directives et références sur les équipements du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur le temps de travail des éducatrices et éducateurs
Direction générale de l'office médico-pédagogique, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes