CCT - Nettoyage Textiles - Historique 28 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Echafaudeurs - Historique 28 mars 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive de police - OS PRS.14.04 - Commerce itinérant - bonneteau et jeux analogues 27 mars 2025 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Modification de la loi fédérale du 18 mars1994 sur l’assurance-maladie (LAMal) (acquisition de moyens et appareils dans l’EEE) - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Modification de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (Garantie du principe de la collecte unique des données) - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Loi fédérale sur l’interdiction de l’utilisation publique de symboles nazis - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Ordonnance sur la gestion centralisée de l’offre d’énergie électrique et ordonnance modifiant une disposition de la loi sur l’approvisionnement du pays - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Nouvelle orientation du Service sanitaire coordonné (SSC) et du réseau national de médecine de catastrophe KATAMED - Consultation fédérale 26 mars 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Clôtures de chantiers et passerelles de chantiers 26 mars 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
PPE - Opération chemin de la Petite-Boissière 6 à Genève, section Eaux-Vives 26 mars 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)