Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
-
-
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse
Service écoles et sport, art, citoyennetéLois et règlements -
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes