Directive de police - OS PRS.04.01 - Police et informations aux médias 23 février 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.13.02 - Interventions de police aux fins d'assistance 19 février 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
CCT - Coiffure 19 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Mécatronique UIG (Genève) 19 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Mécatronique UIG - Historique 19 février 2024 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
D16 - Formulaire de demande de régularisation de travaux de rénovation/transformation exécutés sans autorisation 16 février 2024 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Projet de rapport "Politique des agglomérations et Politique pour les espaces ruraux et les régions de montagne : Contribution de la Confédération à un développement cohérent du territoire 2024–2031" - Consultation fédérale 16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Ordonnance relative à la restriction du service universel dans le domaine des services postaux et de paiement dans une situation de pénurie grave d’électricité - Consultation fédérale 16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
Directive de police - DS FIN.03 - Déplacements des fonctionnaires de la police et indemnités 16 février 2024 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Modification de l'ordonnance sur les télécommunications (renforcement des réseaux de radiocommunication mobile contre les perturbations de l'approvisionnement en électricité) - Consultation fédérale 16 février 2024 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)