Période de fermeture de la pêche des salmonidés dans le Léman
Office cantonal de l'eau (OCEau)
DécisionsListe des publications
-
-
Un rapport et un dépliant sur les espaces et dispositifs d’encouragement précoce (EDEP)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéAutres communiqués -
Arrêté fédéral portant approbation de la modification de la Convention d’établissement entre la Confédération suisse et l’Iran - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Réaffirmation du maintien des fonctions naturelles de la Versoix
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien partiel au mécanisme fédéral de stabilisation du système bancaire
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Contre-projet indirect à l'initiative sur les feux d'artifice (25.402 n Iv. pa. CSEC-N) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Aides financières
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation d'états financiers et de rapports d'activité
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Collonge-Bellerive: l'initiative communale "Pour des routes et des espaces publics communaux ombragés et végétalisés" déclarée valide
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Contre-projet à l'initiative populaire "Pour une limitation des feux d’artifice": oui à un renforcement de la protection de la population, des animaux et de l’environnement
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat