Directive sur les partenariats public-privé
Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires
Service écoles et sport, art, citoyennetéDirectives et règlements internes -
Directive relative à la gestion des places bateau à terre (navigation)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la rémunération des commissaires engagés par des associations professionnelles
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueDirectives et règlements internes -
Admissibilité du déversement des eaux pluviales
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.10.01 - Poursuite transfrontalière
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive pour l'attribution des stages FORENSEC par le DIP
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.01.11 - Extraits de dossiers de police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.01.03 - Appréhension - arrestation provisoire - exécution des mandats
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS APC.01 - Ordre général d'alarme - Communications et informations par le biais du téléphone portable professionnel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes