Loi accordant une aide financière annuelle de fonctionnement à l’association Pluriels pour les années 2017 à 2020
Liste des publications
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Conseil d'Etat (CE)Lois et règlements
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Loi ouvrant un crédit pour des études préliminaires de 300 000 F sur la faisabilité de la réalisation du contournement routier du village de Cartigny
Conseil d'Etat (CE)Lois et règlements -
Philanthropie et action sociale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Autres communiqués -
Plan guide 2017 Les Cherpines - illustratif
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Autres plans -
Barème ICC & IFD de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Invités de marque au cortège de l’Escalade
Autres communiqués -
Une nouvelle gare à Lancy – Pont-Rouge : le premier pas d’une nouvelle mobilité pour Genève
Département de la santé et des mobilités (DSM), Département du territoire (DT), Office cantonal des transports (OCT)Autres communiqués -
Groupe de travail sur l'utilisation des produits phytosanitaires: point de situation et perspectives
Département du territoire (DT)Communiqués de presse -
Famille d'accueil avec hébergement
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseBrochures -
Délai de dépôt pour les dossiers de demande de naturalisation ordinaire
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Communiqués de presse