Avis de travaux - Halte CEVA Lancy-Bachet
Liste des publications
-
Département du territoire (DT), Office de l'urbanisme (OU)Communiqués de presse
-
Projet d'ordonnance du DEFR et du DETEC sur la santé des végétaux - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE), Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Accord entre la Suisse et le Royaume-Uni relatif aux droits des citoyens à la suite du retrait du Royaume-Uni de l'UE et de la fin de l'applicabilité de l'accord sur la libre circulation des personnes - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE), Département présidentiel (PRE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur le registre du commerce et de l'ordonnance sur les émoluments en matière de registre du commerce - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE), Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Ordonnance sur l'aide aux services de santé animale - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE), Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Genève favorable à l'accord entre la Suisse et le Royaume-Uni dans le cadre du Brexit
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aide financière à la Fondation Neptune
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien au projet d'ordonnance sur l'aide aux services de santé animale
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Déduction des frais d'entretien d'immeubles: harmonisation avec le droit fédéral
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Adoption du budget 2019 de l'Hospice général
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat