EXPLORE - Ils font le territoire
Liste des publications
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Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Vidéos, Audios
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Avis de travaux - route de Ferney
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Contreprojet du Conseil fédéral à l'initiative populaire "Non à l'élevage intensif en Suisse (initiative sur l'élevage intensif)"- Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale du 18.03.1994 sur l'assurance-maladie (mesures visant à freiner la hausse des coûts, 2e volet) à titre de contre-projet indirect à l'initiative populaire fédérale "Pour des primes plus basses (...)" - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
J05 - Formulaire OPAM - Protection contre les Accidents Majeurs
Formulaires -
"Agenda énergie Suisse occidentale", la nouvelle plateforme Web des évènements dans le domaine de l’énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Communiqués de presse -
Arrêté du 18 novembre 2020 relatif aux délais référendaires et de récolte des signatures pour les initiatives et les référendums en matière cantonale et communale
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté du 18 novembre 2020 modifiant l'arrêté, du 1.11.20, d’application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
COVID-19: information sur les subsides d'assurance-maladie et les bourses et prêts d'études
Département de la cohésion sociale (DCS)Autres communiqués -
Perception des impôts: taux d'intérêts pour 2021
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat