Liste des documents et justificatifs à fournir pour demander des PC AVS/AI 17 novembre 2023 - Documents d'information - Service des prestations complémentaires
Loi pour la promotion de la culture et de la création artistique (LPCCA) 8 novembre 2023 - Documents d'information - Service cantonal de la culture
Liste des assureurs-maladie agréés à Genève pour 2024 2 octobre 2023 - Documents d'information - Service de l'assurance maladie
Primes d'assurance-maladie 2024 - Adresses des assureurs-maladie suisses pratiquant l'assurance dans l'UE/l'AELE 2 octobre 2023 - Documents d'information - Département de la cohésion sociale (DCS)
Rapport sur l'accompagnement dans la mise en œuvre d’un dispositif transitoire d’incitation à la rémunération des artistes 28 septembre 2023 - Documents d'information -
Charte d'engagement pour la prévention du harcèlement – sociétés commerciales 26 septembre 2023 - Documents d'information - Service cantonal de la culture
Charte d'engagement pour la prévention du harcèlement – associations ou fondations culturelles au bénéfice d'un contrat de prestations pluriannuel 26 septembre 2023 - Documents d'information - Service cantonal de la culture
Charte d'engagement pour la prévention du harcèlement – associations ou fondations culturelles au bénéfice d'une subvention ponctuelle 26 septembre 2023 - Documents d'information - Service cantonal de la culture, Département de la cohésion sociale (DCS)
Plan d’action de prévention et de lutte contre le harcèlement et les atteintes à la personnalité dans le domaine culturel 26 septembre 2023 - Documents d'information - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)
Mandat d’analyse des dispositifs de prévention et de lutte contre le harcèlement sexuel au sein des entités genevoises subventionnées du 2e Observatoire dans le domaine des arts de la scène 26 septembre 2023 - Documents d'information - Office cantonal de la culture et du sport, Département de la cohésion sociale (DCS)