Guide fiscal 2025 pour les particuliers
Liste des publications
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Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides
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Défi "Clean & Win" 2026
Département du territoire (DT)Synthèses -
Centimes additionnels communaux et part privilégiée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Conducteurs et véhicules - Attestation d'amarrage
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conventions de double imposition (CDI) en matière d'imposition à la source des prestations de prévoyance
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Avis de travaux : Info mobilité - Route de Pré-Bois II
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Guide sur les installations solaire - Extrait sur pour la préservation du patrimoine
Département du territoire (DT)Guides -
Nouveaux horaires d'accueil de l'AFC dès le 4 mai 2026
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBrochures -
Poste de police du Bourg-de-Four
Corps de PoliceSynthèses -
Déclaration pour la taxe incendie 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d'arrangement de paiement
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Formulaires -
Formulaire 2025 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
NEON PARALLAX, PHASE VI - dossier de presse
Département de la cohésion sociale (DCS)Dossiers de presse -
Inscription aux concours pour une formation professionnelle en école
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Avis de travaux : Info mobilité - Grands-Esserts - Route de Veyrier XII
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Tutoriel vidéo - Comment remplir le formulaire DRIS/TOU
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleVidéos, Audios -
Société civile immobilière française (SCI) - Annexe à la déclaration fiscale 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Tutoriel vidéo - Comment remplir la déclaration pour le prélèvement
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleVidéos, Audios -
Annexe à la déclaration fiscale 2025 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Annexe aux normes d'engagement valables dès le 1er janvier 2026
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatGuides -
Taux de capitalisation pour l'immobilier
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleBarèmes -
Podcast Leur Territoire - épisode 15, partie 2/2
Département du territoire (DT)Vidéos, Audios -
Permanences chômage communales
Office cantonal de l'emploi (OCE)Brochures -
Questionnaire valeur locative 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Dénonciation spontanée des éléments non déclarés entre 2016 et 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
PCTN-LTVTC-Examen complémentaire théorique pour devenir chauffeur de taxi-Formulaire d'inscription et conditions
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Lutte contre le travail au noir - Modèle de liste du personnel
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
Navigation - Bateaux - formulaire de demande pour permis bateau
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
PCTN-Déclaration de fonction dirigeante élevée
OCIRT - Direction de la police du commerce et de lutte contre le travail au noir (PCTN)Formulaires -
Quittance de présence mensuelle
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Guide de rédaction du rapport d'évaluation pour les thérapeutes en logopédie et en psychomotricité
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Formulaire de prolongation de la mesure d'éducation précoce spécialisée (EPS)
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Formulaire de fin de mesure ou de changement de prestataire d'éducation précoce spécialisée ou de SPES
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Rapport d'évaluation pour une mesure ordinaire de logopédie ou de psychomotricité
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande pour une mesure ordinaire de pédagogie spécialisée logopédie, psychomotricité et LPC
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire d'évaluation pour une demande de mesure ordinaire d'éducation précoce spécialisée (EPS)
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Formulaire de demande pour un changement de thérapeute, une modification, fin et/ou prolongation de traitement
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Extrait règlement sur les émoluments OCV
Office cantonal des véhicules (OCV)Barèmes -
Navigation - Formulaire de demande d'immatriculation pour bateau
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conditions détaillées pour avoir droit aux PC AVS/AI
Service des prestations complémentairesSynthèses -
Questions fréquentes - Prestations complémentaires AVS/AI
Département de la cohésion sociale (DCS)Synthèses -
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Contrat d'engagement d'une personne au pair étrangère
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Mise en service d'échafaudage
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Avis d'ouverture de chantier pour travaux non soumis à autorisation de construire
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PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Demande de dispense aux examens
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Formulaire de transmission d'informations
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Les lauréats des Prix du commerce 2025
Office cantonal de l'économie et de l'innovationVidéos, Audios -
Podcast Leur Territoire - épisode 15, partie 1/2
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