Liste des publications

Energie - Modèle pour le décompte individuel des frais d’énergie et d’eau - DIFEE

Rénovation des bâtiments

CCER - Mon projet - Marche à suivre

Barèmes 2019 de perception de l'impôt à la source

Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2018

Déductions IFD de l’impôt à la source 2019

Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019

Barèmes 2019 de perception de l'impôt à la source formatés pour les employeurs (ASCII)

Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2018

Lettre d'information 2018 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source

Directives concernant l’imposition à la source 2019

Déductions ICC de l’impôt à la source 2019

Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2019

Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2018

Barème ICC & IFD de l'impôt à la source sur les prestations en capital 2019

Application for Rectification of Withholding Tax (income 2018)

Directives 2019 concernant l'imposition à la source des prestations versées à des personnes domiciliées à l'étranger

Planches de dessins - Prix Töpffer 2018

Dossier de presse Prix Töpffer 2018

Questionnaire valeur locative 2018

Journée du logement 2018: "Habiter dans une tour"

Inscription en 2 CPM - Maturité professionnelle commerce intégrée

Formulaire pour changement d'établissement

Inscription en 1 CPM - Maturité professionnelle commerce intégrée

Formulaire de modification ou de fin de prestation de LPC

Formulaire pour changement de thérapeute et/ou de plan de traitement

Inscription en maturité professionnelle intra CFC - Construction

Certificat médical obligatoire pour la personne en formation en entreprise

Formulaire de rapport d'évaluation de psychomotricité

Film Mon quartier

Film Plan directeur cantonal

Film des enjeux du territoire cantonal

Film Projets participatifs

Film Ma Commune

Formulaire de rapport d'évaluation de logopédie

Historique des Etats généraux sur la violence dans le football amateur

Vidéo du 3e atelier de concertation Vuillonnex

Prévention et gestion des conflits : aspects généraux

Production de créance pour les salariés dont l'employeur est en faillite

Aide au calcul des intérêt lors d'une production de créance dans une faillite

Formulaire de production de créance dans une faillite

Note sur les salaires, indemnités et frais de représentation du Conseil d'Etat

Rapport d'enquête sur les abus dans les écoles

Tableau des notes de frais des membres du Conseil d'Etat du 1er janvier au 31 mai 2018

Tableau des notes de frais du Conseil d'Etat 2017

Tableau des notes de frais du Conseil d'Etat du 1er juin au 31 octobre 2018

Questionnaire pour l’obtention du droit de pratique indépendant genevois en neuropsychologie

Questionnaire pour l’obtention du droit de pratique indépendant genevois en psychologie

Demande d'aménagement SAE - enseignement primaire - musique et danse

Conducteurs et véhicules - attestation titularité permis de conduire / antécédents conducteur