Demande d'autorisation concordataire d'utiliser un chien (entreprise de sécurité)
Corps de Police
FormulairesListe des publications
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Formulaire de demande d'autorisation concordataire pour agent-e de sécurité, responsable ou chef-fe de succursale
Corps de PoliceFormulaires -
FAQ OSAV programme de lutte national contre le piétin
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Lutte contre le piétin - courrier d'information aux détenteurs d'ovins
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire de rapport financier
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2024 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2023 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Eradication de la BVD - Présentation SCAV-FBG
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire soutien aux labels (musiques actuelles)
Formulaires -
Frontaliers - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaire de contrôle de l'équivalence de l'assurance-maladie
Service de l'assurance maladieFormulaires -
FAQ dernière ligne droite éradication BVD
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Assemblée générale FBG 28 mars 2024
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Environnement - THQMAT - Charte d'engagement
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsFormulaires -
Lutte contre le piétin - présentation assemblée générale SEMBG
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire de consentement enfants mineurs CinéCivic 2024-2025
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Office cantonal des transports - Demande mise au clignotant
Office cantonal des transports (OCT), OCT - DRTO - Secteur de la signalisation lumineuseFormulaires -
Fiche de signalement d'un mineur en danger
Service de protection des mineursFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire J-1 - Annonce de cessation d'activité de l'exploitant et/ou du propriétaire
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Formulaire Evaluation eau potable
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Environnement - THQMAT - Formulaire de demande de prise en charge des analyses en vue du certificat Low-COV
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsFormulaires -
Liste d'attente - admission à facturer pour médecins - état au 30 juin 2024
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Epidémies: tableau pour l'enregistrement des épidémies
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Enquête épidémiologique - liste des contacts
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Demande d'enregistrement d'un stage
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue, Service de l'information scolaire et professionnelleFormulaires -
Fiche de renseignements MEDIDENT-GE
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Questionnaire bucco-dentaire Medident
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Check-list d'accessibilité d'une manifestation sportive
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Fiche exemplaire de cas médié
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Fiche récapitulative des expériences en médiation
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Formulaire de demande d'assermentation
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Référentiel d'inspection pour la surveillance des prestations médico-soignantes dans les établissements accueillant des personnes avec handicap
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Référentiel d'inspection pour le retraitement des dispositifs médicaux stériles
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire d'inspection du retraitement des dispositifs médicaux (DMx)
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Demande d'autorisation d'exercer la profession d'agente ou d'agent intermédiaire
Corps de PoliceFormulaires -
Choix de la deuxième langue - apprentissage EdC CFC
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires -
Demande d'autorisation de planter une nouvelle vigne
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Demande de subvention pour l'arrachage défintif de vignes
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires -
Formulaire de postulation pour devenir agent de détention
Département des institutions et du numérique (DIN), Office cantonal de la détentionFormulaires -
Demande d'évaluation de fonction 210
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Formulaire de demande d'adoption de l'enfant mineur du conjoint, concubin, partenaire
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire autorisation de détenir des animaux sauvages
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur protection des animauxFormulaires -
Formulaire de demande de subventions vélo
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Demande d'inscription aux listes des mandataires professionnellement qualifiés indépendants - D1/D2
Département du territoire (DT)Formulaires -
Demande d'inscription aux listes des mandataires professionnellement qualifiés dépendants - D1/D3
Département du territoire (DT)Formulaires -
Demande de mise à jour des données MPQ
Département du territoire (DT)Formulaires -
Formulaire 2023 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Arrêté relatif au tarif d'hébergement en unité d'accueil temporaire de répit (UATR)
Service cantonal des seniors et de la proche aidanceFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2023
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires