Inscription au cursus de formation postgrade en psychothérapie de l'OMP 14 décembre 2023 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2024 12 décembre 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2023 12 décembre 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2023 12 décembre 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de changement de raison sociale (DPI) 11 décembre 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2024 7 décembre 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Questionnaire valeur locative 2023 5 décembre 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
Formulaire d'inscription au Conseil de la jeunesse 24 novembre 2023 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Formulaire de demande de prestations complémentaire familiales (PCFam) 17 novembre 2023 - Formulaires - Service des prestations complémentaires
Formulaire de révision périodique - PC AVS-AI 17 novembre 2023 - Formulaires - Service des prestations complémentaires
Annexe Dettes pour les formulaires SPC 17 novembre 2023 - Formulaires - Service des prestations complémentaires
Annexe Enfants à charge pour les formulaires SPC 17 novembre 2023 - Formulaires - Service des prestations complémentaires
Formulaire de demande d'adoption d'une personne majeure 9 novembre 2023 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
CCT Entreprise - Formulaire de demande pour consultation des textes 7 novembre 2023 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Formulaire réinscription SeREP 18 octobre 2023 - Formulaires - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Enseignement primaire - conditions pour s'inscrire 18 octobre 2023 - Formulaires - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Formulaire de changement de responsable et-ou de mode de communication d'un dossier d'autorisations de construire 11 octobre 2023 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Formulaire de facture de prestations de logopédie/psychomotricité 6 octobre 2023 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de facture pour la procédure d'évaluation standardisée (PES) 6 octobre 2023 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de facture de rapport médical 6 octobre 2023 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande de renouvellement de la prestation ES / Transport (Word) 6 octobre 2023 - Formulaires - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Demande d'autorisation d'accès à La Brenaz 25 septembre 2023 - Formulaires - Etablissement fermé La Brenaz
Cadastre du sous-sol - liste des propriétaires de canalisations 21 septembre 2023 - Formulaires - Département du territoire (DT)
Demande d'administration de médicaments à remplir par les parents 15 septembre 2023 - Formulaires - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Questionnaire de santé destiné à la crèche 15 septembre 2023 - Formulaires - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jour
Fiche de traitement SAPE 14 septembre 2023 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
Fiche de régime spécial 14 septembre 2023 - Formulaires - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
Fiche de traitement pour bronchite obstructive et asthme 14 septembre 2023 - Formulaires - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
Fiche de traitement pour convulsion fébrile 14 septembre 2023 - Formulaires - Service de santé de l'enfance et de la jeunesse
Formulaire de demande de subvention aux frais d'équipements des ateliers 14 septembre 2023 - Formulaires - Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
Liste des titulaires patentes de marchands de bétail 5 septembre 2023 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM)
ASVC - dispositions concernant le transport d'animaux 15 août 2023 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Jeunes travailleurs libérés de la scolarité - Demande d'autorisation d'occupation 15 août 2023 - Formulaires - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Energie - Fichier D09 - calcul de la baisse prévisible des charges BPC et IDC admissible lors de rénovation 15 août 2023 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Formulaire de traitement des eaux de chantier - K04 11 août 2023 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau), OCEau - SSPMA - Secteur hydrobiologie
Fixation des nombres maximaux médecins - Listes d'attente 2023 9 août 2023 - Formulaires - Département de la santé et des mobilités (DSM)
Conducteurs et véhicules - Formulaire de changement de nom ou d'origine 7 août 2023 - Formulaires - Office cantonal des véhicules (OCV)
Formulaire de demande d'évaluation collective au SPST 4 août 2023 - Formulaires - Direction générale de l'Office du Personnel de l'Etat
Demande de dérogation à l'horaire de travail 13 juillet 2023 - Formulaires - OCIRT - Direction de l'inspection du travail (IT)
Formulaire de candidature pour commission officielle 19 juin 2023 - Formulaires - Chancellerie d' Etat
Formulaire de candidature pour organes exécutifs (conseils d'administration ou de fondation) des institutions de droit public 19 juin 2023 - Formulaires - Chancellerie d' Etat
Déclaration d'accident pour les apprentis en formation plein-temps dans un CFP 9 juin 2023 - Formulaires - Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)
Demande d'autorisation d'installer des ascenseurs, monte-charges et installations assimilées 1 juin 2023 - Formulaires - Office cantonal de la protection de la population et des affaires militaires
OCPM - Formulaire I - Droit de vote communal pour les fonctionnaires internationaux 1 juin 2023 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
OCPM - Formulaire EL - Annonce entrée locataire ou sous-locataire 1 juin 2023 - Formulaires - Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)