Questionnaire et "Journal alimentaire" - Programme SAE
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
FormulairesListe des publications
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Modèle cantonal pour le contrôle de la séparation des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
OCS - Modèle de certificat médical
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Questionnaire fortune concernant les étrangers au bénéfice d’un permis de séjour 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2025
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2024
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Tableau justificatif du recyclage des matériaux minéraux de déconstruction dans la nouvelle construction
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base suite à une naissance
Service de l'assurance maladieFormulaires -
Modèle de lettre pour adhérer à une assurance-maladie de base
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Statistique du personnel OASD
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Demander un soutien financier
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Formulaire de subvention hydrogène
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'environnement (OCEV), OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsFormulaires -
Formulaire d'inscription pour la bourse cantonale du développement durable 2025
Direction de la durabilité et du climat (DDC)Formulaires -
Demande de subvention / conservation / restauration
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Formulaires -
Réinscription2025_formulaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Inscription_SeREP
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Courrier d'information aux détenteurs de bovins - Phase de transition BVD
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Demande d'accès aux zones portuaires
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Formulaire de demande d'évaluation au SPST
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2025
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Demande d’autorisation pour un spectacle pyrotechnique - Annexe 9
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Annonce de perte / vol d'une carte concordataire ou d'un permis de port d'armes
Corps de PoliceFormulaires -
Demande d'autorisation concordataire d'utiliser un chien (entreprise de sécurité)
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire de demande d'autorisation concordataire pour agent-e de sécurité, responsable ou chef-fe de succursale
Corps de PoliceFormulaires -
FAQ OSAV programme de lutte national contre le piétin
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Lutte contre le piétin - courrier d'information aux détenteurs d'ovins
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire de rapport financier
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2024 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2023 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Eradication de la BVD - Présentation SCAV-FBG
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire soutien aux labels (musiques actuelles)
Formulaires -
Frontaliers - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires -
Formulaire de contrôle de l'équivalence de l'assurance-maladie
Service de l'assurance maladieFormulaires -
FAQ dernière ligne droite éradication BVD
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Assemblée générale FBG 28 mars 2024
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Environnement - THQMAT - Charte d'engagement
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsFormulaires -
Lutte contre le piétin - présentation assemblée générale SEMBG
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Office cantonal des transports - Demande mise au clignotant
Office cantonal des transports (OCT), OCT - DRTO - Secteur de la signalisation lumineuseFormulaires -
Fiche de signalement d'un mineur en danger
Service de protection des mineursFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire J-1 - Annonce de cessation d'activité de l'exploitant et/ou du propriétaire
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Formulaire Evaluation eau potable
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Environnement - THQMAT - Formulaire de demande de prise en charge des analyses en vue du certificat Low-COV
OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisantsFormulaires -
Liste d'attente - admission à facturer pour médecins - état au 30 juin 2024
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Epidémies: tableau pour l'enregistrement des épidémies
Service de santé de l'enfance et de la jeunesseFormulaires -
Enquête épidémiologique - liste des contacts
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Demande d'enregistrement d'un stage
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue, Service de l'information scolaire et professionnelleFormulaires -
Fiche de renseignements MEDIDENT-GE
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Questionnaire bucco-dentaire Medident
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Check-list d'accessibilité d'une manifestation sportive
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires