Liste des publications

Plan comptable MCH2

Manuel d'utilisateur MCH2

Rapports d'activité COF: commission d'examens des agents d'affaires

Rapports d'activité COF: commission de taxation des agents d'affaires

Guide pratique pour les communes : protéger l'air et le climat

Rappel des mesures de contrôle pour voter en ligne

Futur en tous genres 2018

Rapport de gestion 2017 du Fonds de compensation de l'assurance maternité (LAMAT)

Rapport de gestion 2017 du Fonds cantonal de compensation des allocations familiales

BPEV à la Cité des métiers

Révision totale de l'ordonnance sur les interventions et les tâches des entreprises de transport titulaires d'une concession dans des situations particulières ou extraordinaires - Consultation fédérale

Concours de projets Communaux d'Ambilly Pièces A4-A5 - Rapport du Jury

Plan localisé agricole Chemin des Crues (Perly-Certoux)

Versement à la France de la compensation financière relative aux frontaliers

L'effet établissement mis en évidence à Genève et au Tessin

Effet établissements sur la réussite des élèves au Tessin et à Genève

J'ai rendez-vous avec mon conseiller ou ma conseillère ORP. Dans quel but ?

Modification du règlement d'exécution de la loi sur la prostitution

Modification du règlement d'application de la loi sur l'inspection et les relations du travail

Immeubles locatifs: fixation des taux de capitalisation pour l'année fiscale 2018

Perly-Certoux: adoption du plan localisé agricole en vue de la construction de serres innovantes et durables

Loi sur les estimations fiscales de certains immeubles: prorogation des valeurs déterminantes pour une période de quatre ans

Fixation de l’indice général de capacité financière des communes

Changements de conseillers-ères municipaux en octobre 2018

Validation des opérations électorales du 14 octobre 2018

Modification du règlement d'exécution de la loi sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur

Entreprises de transport titulaires d'une concession dans des situations particulières ou extraordinaires: oui avec réserves à la révision de l'ordonnance

Réponse du Conseil d'Etat au rapport de la commission d'enquête parlementaire sur les dysfonctionnements ayant conduit à la mort d'Adeline M.

Communiqué de presse du Conseil d'Etat du 31 octobre 2018

Indexation de la valeur locative

Prestation de serment de deux conseillers administratifs à Perly-Certoux et Vernier

Aboutissement de trois initiatives populaires cantonales

Ratification de l'avenant au contrat de prestations Unireso régional 2015-2018

Avis de travaux: fermeture du tunnel de Carouge le dimanche 4 novembre 2018

Profils du mois d'octobre 2018

Mémento pour commerces de détail ouverts le 31 décembre 2018

Ouverture des commerces de détail le 31 décembre: aucune autorisation requise mais nécessité de respecter les compensations prévues dans les usages pour le personnel

Le Divona, nouveau cépage blanc résistant aux maladies

Impact des nouvelles constructions sur le bruit des avions - rapport final

Impact du bruit des avions sur les nouvelles constructions

J'ai rendez-vous avec mon conseiller ou ma conseillère ORP. Dans quel but ?

Des bornes intelligentes pour encourager le bon usage des cases dites "de livraison"

Les polices de Romandie, de Berne et du Tessin sur le terrain pour lutter contre les cambriolages

Communaux d'Ambilly – concours d'architecture: les 1000 derniers logements se dévoilent

Bijoux retrouvés ou saisis le 27 août 2018

Rapports sur les mesures pour favoriser la relève des professionnels de la santé

Demande de prêt coopérateur

Manuel PES

Die lateinischen Kantone unterstreichen erneut die Dringlichkeit eines effizienten Systems zur Steuerung der Ärztezulassung

Les cantons latins réaffirment l’urgence d’un dispositif efficace pour réguler l’admission des médecins