Conditions générales de vente (CGV) pour les demandes en ligne d'attestations des professions de la santé
Liste des publications
-
OCS - Service du médecin cantonalGuides
-
Outil de promotion de l'égalité au sein des partis politiques
Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesGuides -
Procédure d'assermentation des traductrices et traducteurs-juré-e-s
Chancellerie d' EtatGuides -
Procédure pour le prélèvement d'eau
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesGuides -
Instructions de bouclement 2017 pour les foyers de jour au bénéfice d’un contrat de prestations avec la DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2017 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par la DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement 2017 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec la DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Module de formation RGPD pour les PME
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides -
La demande de ruling fiscal
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Echange spontané de renseignements sur les rulings
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Cartographiez vos succès
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides -
Déchets - Obligation de déclarer
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
PCTN-LTVTC-Logo officiel - Taxis genevois
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
Concevoir une carte
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Guides -
Cette année, j'élis mes représentants au Grand Conseil et au Conseil d'Etat
Chancellerie d' EtatGuides -
Guide pour l'établissement d'un règlement d'entreprise
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
Campagne cybersécurité dans les PME
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), Office cantonal de l'économie et de l'innovationGuides -
Sites pollués - liste des chefs de projet qualifiés
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Formation obligatoire jusqu'à 18 ans - Guide à l'intention des parents
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Environnement bâti - Fiches techniques peinture au plomb
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Guides -
Comment être soutenu pour mes projets de recherche et d'innovation ?
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Guides -
Directives pour la compensation de l'assurance-maternité
Département de la cohésion sociale (DCS)Guides -
Directives pour la compensation des allocations familiales
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesGuides -
Formations professionnelles (provenance hors public genevois)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Formations générales (provenance hors scolarité publique genevoise)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Formations professionnelles en école (provenance CO)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Formations pré-professionnelles en école (provenance CO)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Formations générales en école (provenance CO)
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Guides -
Coût d'une désinfestation
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Comment se débarrasser d'objets infestés
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Préparation du logement avant le traitement
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Désinfestation chimique
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Désinfestation mécanique
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Précautions à prendre lors d'un voyage
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Précautions à prendre pour éviter une infestation
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Diagnostiquer une infestation de punaises de lit
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Reconnaître une punaise de lit
Département des institutions et du numérique (DIN)Guides -
Guide des bonnes pratiques pour l’assainissement des fenêtres de bâtiments protégés
Département du territoire (DT)Guides -
Lexique des types de Cyber-Incident touchant les particuliers
Corps de PoliceGuides -
Lexique des types de Cyber-Incident touchant les entreprises
Corps de PoliceGuides -
Directive de bouclement des EMS
Guides -
Guide fiscal 2017 pour les indépendants
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2017 pour les particuliers
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2017 pour les associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide fiscal 2017 pour les sociétés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Guide GeTax 2017 pour les sociétés, associations et fondations
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Lettre d'information 2017 aux employé-e-s soumis-e-s à la perception de l’impôt à la source
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Aide au remplissage de la demande de rectification de l’imposition à la source concernant les revenus de l’année 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Directives concernant l’imposition à la source 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Instructions concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance 2018
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides