Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2021
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration sociales
FormulairesListe des publications
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Pilote de locomotive CFF : formulaire de préinscription
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Personnel de l'Etat - Vaccination contre la grippe
OPE-DG-service de prévention et de santé au travailFormulaires -
Formulaire inscription cours agrément promeneurs de chiens 2026
Département des institutions et du numérique (DIN), OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Promeneurs de chiens convocation formation 2026
Département des institutions et du numérique (DIN), OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesFormulaires -
Composition d'une formule propre
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleFormulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2019 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande d’autorisation pour l'utilisation de l'espace aérien - Annexe 8
Corps de PoliceFormulaires -
Commerce exhibition ou publicité au moyen d'animaux - Annexe 7
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Demande de préavis auprès de l’office cantonal de la protection de la population et des affaires militaires - Annexe 6
Office cantonal de la protection de la population et des affaires militairesFormulaires -
Concept de prévention du bruit pour les manifestations - Annexe 5
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Demande d’autorisation pour organiser une fête foraine ou installer des manèges accessoires à la manifestation - Annexe 4
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Demande d’autorisation pour l'occupation d'un plan d'eau - Annexe 0
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Demande d’autorisation pour une course - Annexe 1
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
Formulaire test de maîtrise et de comportement (TMC)
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Candidature pour devenir assistante ou assistant de sécurité publique non-armé
Corps de PoliceFormulaires -
Candidature pour devenir agent ou agente de la police municipale
Corps de PoliceFormulaires -
Energie - Demande de séance de coordination
Département du territoire (DT)Formulaires -
Formulaire complémentaire d'Indemnisation des pertes financières des entreprises culturelles
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Formulaire complémentaire d'Indemnisation des pertes financières des acteurs culturels
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Liste des organismes de formation d'éducateur canin
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur affaires caninesFormulaires -
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2019)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation danse ou arts du cirque pour la demande de dispense du cours d'éducation physique 2020-2021
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Attestation sportive pour la demande de dispense du cours d'éducation physique 2020-2021
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Formulaires -
Formulaire d'Indemnisation des pertes financières des entreprises culturelles
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Formulaire d'Indemnisation des pertes financières des acteurs culturels
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Formulaire de demande de la perception de la contribution religieuse volontaire par l'État
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Subventions vélo - Formulaire de demande de remboursement pour l'administré
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Subventions vélo - Formulaire de demande de remboursement pour la commune
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Formulaire budgétaire Genève internationale
Formulaires -
Formulaire d'inscription pour le Prix cantonal des droits de l'enfant 2020
Service écoles et sport, art, citoyennetéFormulaires -
Energie - Formulaire de demande d'attestation HPE/THPE
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Energie - Formulaire de requête en subvention AMOénergie bonus sur le résultat
Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Formulaire de signature pour une demande d'autorisation d'exploiter une institution de santé (Activités SPHC)
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Fiches d'élaboration des plans de formation
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Formulaires -
Formulaire 2019 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
O01 - Questionnaire Sécurité incendie
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
Déclaration fiscale 2019 : les documents envoyés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Certificat médical
OCS - Service du médecin cantonalFormulaires -
Formulaire pour annonce d'importation selon l'article 49, alinéa 2, OAMéd
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint salarié perçus durant l’année civile 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Attestation des revenus du conjoint indépendant perçus durant l’année civile 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Rattrapage de l'annuité 2016 - formulaire de contact
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Formulaires -
Déclaration des réserves latentes (statut Holding)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration des réserves latentes (statut Auxiliaire)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande de contribution pour la construction d'une place de lavage et de remplissage pour pulvérisateurs
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)Formulaires