Pic d'ozone en Suisse romande : demain les transports publics de la région genevoise à tarif réduit
Département du territoire (DT), OCEV - Service de l'air, du bruit et des rayonnements non ionisants
Communiqués de presseListe des publications
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Changement du système d'imposition de la propriété du logement - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Révision partielle de l'ordonnance sur le CO2 en raison du couplage des systèmes d'échange de quotas d'émission de la Suisse et de l'UE - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Nouvelle loi fédérale relative à l'indemnité forfaitaire octroyée pour la taxe sur la valeur ajoutée perçue sur la redevance de réception de radio et de télévision - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
Elaboration du plan sectoriel des transports - partie transport souterrain de marchandises (consultation dans le cadre de la collaboration conformément à l'art. 18 de l'ordonnance sur l'aménagment du territoire) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur le transport souterrain de marchandises - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Dispositions pour le programme en faveur du trafic d'agglomération (DPTA) - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
Révision totale de l'ordonnance du DETEC du 20.12.2017 concernant les délais et le calcul des contributions à des mesures dans le cadre du programme en faveur du trafic d'agglomération (OPTA) - Consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
GENÈVE 2050 par Sylvain Rudaz
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Autres documents -
Suppression de l'impôt sur les chiens
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
Avis de travaux: démarrage de nouveaux chantiers dès le 29 juin 2019
Département de la santé et des mobilités (DSM), Office cantonal du génie civil (OCGC)Communiqués de presse -
Projet de loi pour limiter la sous-traitance en EMS
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Nouvelles contributions financières du fonds de l'aide au sport
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Changements de conseillères-ers municipaux en juin 2019
Département présidentiel (PRE), Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Nouveau règlement sur l'administration en ligne
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Adoption des budgets de fonctionnement et d'investissement des Hôpitaux universitaires de Genève pour l'exercice 2019
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien à l'avant-projet de loi fédérale relative au changement de système d'imposition de la propriété du logement
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Unireso, TPG et Mouettes genevoises: adoption des contrats de prestations 2020-2024
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Programme en faveur du trafic d'agglomération: réponse positive à deux consultations
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué de presse du Conseil d'Etat du 26 juin 2019
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat