CCT - Extension - Industrie suisse des produits en béton
Liste des publications
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OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages
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Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 18 juillet 2023
Protection des données et transparenceDécisions -
Usages professionnels - Petite enfance - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Petite enfance
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 13 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 5 mai 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 4 mai 2026
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Le PPDT - Transparence - Recommandation du 16 avril 2026
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Le PPDT - Protection des données - Avis du 21 avril 2026
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Le PPDT - Protection des données - Avis du 2 avril 2026
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 27 avril 2026
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 24 avril 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Usages professionnels - Hôtels, restaurants et cafés
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Usages professionnels - Hôtels, cafés et restaurants - Historique
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Directive concernant l'octroi de prestations supplémentaires aux institutions d'éducation et de pédagogie spécialisée
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Ordonnance Eurodac liée à la reprise et mise en oeuvre du pacte européen sur la migration et l'asile (développement de l'acquis de Schengen/Dublin) - consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur la poste - inclusion de la distribution matinale dans l’aide indirecte à la presse - consultation fédérale
Réponses aux consultations fédérales -
6e rapport national de la Suisse du Comité consultatif de la Conventioncadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 21.426 - Méthodes de substitution à l’expérimentation animale. Davantage de ressources et d’incitations pour la recherche 3R - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la législation relative aux marchandises dangereuses (2) - consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales