Bulletin aux partenaires du SPC - décembre 2023
Liste des publications
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Service des prestations complémentairesDocuments d'information
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Appel à candidatures pour les Grands Prix de l'économie genevoise
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Bureau de promotion de l'égalité et de prévention des violencesAutres communiqués -
Memento sur le remboursement des frais de maladie et d'invalidité
Service des prestations complémentairesDocuments d'information -
Brochure intercantonale sur les recommandations pour l'alimentation, le mouvement et les compétences psycho-sociales à l'école
Brochures -
Archéologie genevoise 2019-2020
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Documents d'information -
Mise en oeuvre de l'interdiction de se dissimuler le visage (art 10a Cst.) modification du code pénal - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration: admission facilitée pour les étrangers titulaires d'un diplôme d'une haute école suisse - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative sur l’interdiction de se dissimuler le visage: le Conseil d’Etat souhaite une loi autonome et non une modification du code pénal
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Amélioration des démarches en ligne pour les contribuables
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Initiative populaire 182 sur le climat urbain: le Conseil d'Etat propose un contre-projet
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aide financière
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification réglementaire portant sur les aides aux cas de rigueur
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Renouvellement d'équipements médico-techniques lourds
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Deux nouveaux noms de chemin à Troinex
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Genève favorable à l'admission facilitée pour les étrangers diplômés des hautes écoles suisses
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Allocation de préformation pour les jeunes: le projet pilote se poursuit
Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Nomination du nouveau secrétaire général du département des infrastructures
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 2 février 2022
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation du budget de l'aéroport
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Aboutissement d'un référendum cantonal
Chancellerie d' EtatCommuniqué hebdomadaire du Conseil d'Etat