Formulaire travaux d'aménagement, d'entretien de cours d’eau et du lac, pompage - K19 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaire restauration et agroalimentaire 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
K07- Fiche de recensement des fosses septiques individuelles 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'eau (OCEau)
H03 - Aide à l'exécution pour l'évaluation du bruit des pompes à chaleur 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
I01 - Formulaire d’auto-évaluation pour les entreprises 19 septembre 2017 - Formulaires - Office cantonal de l'environnement (OCEV)
D10 - Déclaration de centre de vie (attestation de domicile principal) 19 septembre 2017 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
C07 - Formulaire de demande de dérogation à l’article 4A LGZD, relative aux catégories de logements 19 septembre 2017 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
C06 - Formulaire de demande de prestation LGL ou LUP pour chaque catégorie de logements 19 septembre 2017 - Formulaires - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance périscolaire 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Ecole des mamans 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-Langue et culture d'origine 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIE - Demande d'aide financière (formulaire ENF Périscolaire-Autres) 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIE - Formulaire de présentation des projets Enfance - Ecole des mamans (0-4 ans) 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIE - Formulaire de présentation des projets Enfance - Ecole des mamans (adultes) 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIE - Demande d'aide financière (formulaire ENF Périscolaire-LCO) 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIC - Rapport d'exécution projets Enfance-préscolaire 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIE - Demande d'aide financière (formulaire ENF-Préscolaire) 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIE - Confirmation de possession d'extrait de casier judiciaire 15 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIC - Rapport financier (formulaire transversal) 14 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté
BIC - Rapport d'exécution TR (projets PI-PCD-VE) 14 septembre 2017 - Formulaires - OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyenneté