Directive cantonale sur la protection des herbiers aquatiques lors d'interventions en milieu lacustre et dans les cours d'eau
Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directives et règlements internesListe des publications
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Directive sur les congés extraordinaires sans traitement du personnel enseignant
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS DERS.10 - Traitement des situations de harcèlement sexuel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive relative à un changement de bateau et/ou de place pour les bénéficiaires d'autorisation d'amarrages de plaisance
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.06 - Nomination et promotions
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.14.04 - Commerce itinérant - bonneteau et jeux analogues
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive de police - DS ADPERS.07 - L'entretien personnel
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Protection latérales en bord de fouilles et talus
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Procédure administrative pour l'utilisation d'une nacelle/camion-nacelle
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive et schéma pour le traitement et à l’évacuation des eaux de chantier
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive concernant une demande d'autorisation d'exploiter une école privée
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Annonce de travaux de très peu d'importance
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Dérogation d'horaire en période de canicule
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Directives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.14.05 - Exécution des jugements civils par la police
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes