Directive concernant la présentation et la vente de médicaments en libre-service
OCS - Service de la pharmacienne cantonale
DécisionsListe des publications
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Directive relative aux exigences concernant les ordonnanciers électroniques
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDécisions -
Directive concernant la dispensation de médicaments sur présentation d'ordonnances étrangères
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDécisions -
Directive concernant la vente par correspondance de médicaments
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDécisions -
Directive concernant la prise en charge médicamenteuse des personnes toxicodépendantes
Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Directive concernant les médicaments soumis à ordonnance pouvant être administrés et prescrits par les sages-femmes
Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Directive concernant la remise de pentobarbital sodique dans le cadre d'une assistance au suicide
Office cantonal de la santé (OCS)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 26 novembre 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive Genevoise sur le cadastre RDPPF
Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)Décisions -
Déclaration environnementale du Conseil d’Etat du 9 janvier 2002
Office cantonal de l'environnement (OCEV)Décisions -
Stratégie en matière de libre accès aux données publiques de l'administration genevoise (Open Data)
Décisions -
Directive relative à l'attestation de haute (HPE) et de très haute (THPE) performance énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative à l'attestation pour l'exonération de l'impôt immobilier complémentaire
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Energie - Directive relative aux projets d'installations techniques
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative au calcul de l'indice de dépense de chaleur admissible
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Vérification des créances et collocation - faillite
OCF - Direction de l'office cantonal des faillitesDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 22 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 20 août 2018
Protection des données et transparenceDécisions -
Directives concernant les formules propres
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 5 juillet 2018
Protection des données et transparenceDécisions