MOE - Formulaire C1 - Entreprise étrangère - détails des prestations
Liste des publications
-
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires
-
MOE - Conditions de rémunération des travailleurs détachés
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels 02-04.21 [V.10.05.21]
Formulaires -
COVID-Culture - Conditions d'octroi indemnisation acteurs culturels intermittents, périmètre GE [05.21]
Formulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels intermittents [V.110722]
Formulaires -
Inscription MP (intra) Commerciale
Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continueFormulaires -
Demande d'inscription à Cogeria
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Liste des personnes licenciées
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Plan d'initiation AIT
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Fonctions dans la sécurité : formulaire de préinscription
Office cantonal de l'emploi (OCE)Formulaires -
Formulaire de demande de changement de structure ou de fin de prestation en cours d'année scolaire pour l'ES / SPES / EPS
Service de pédagogie spécialiséeFormulaires -
Demande d'indemnisation pour perte de revenu par courrier postal
Département de la cohésion sociale (DCS)Formulaires -
Demande d'indemnisation pour perte de revenu
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Demande de rectification de l'imposition à la source concernant les revenus de l'année 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Application for Rectification of Withholding Tax (income 2020)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire F03 - Plan d'élimination des déchets de chantier
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
B08 - Calcul de la surface pleine terre
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Formulaires -
Attestation pour l'accès à la vaccination pour les personnes adultes particulièrement vulnérables
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Déchets - Fichier de collecte des données des entreprises produisant, reprenant ou transportant des déchets
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
B06 - Notice explicative selon la marche à suivre zone 5 en application de l'art. 59 LCI
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires