B08 - Calcul de la surface pleine terre
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)
FormulairesListe des publications
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Attestation pour l'accès à la vaccination pour les personnes adultes particulièrement vulnérables
Office cantonal de la santé (OCS)Formulaires -
Déchets - Fichier de collecte des données des entreprises produisant, reprenant ou transportant des déchets
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsFormulaires -
B06 - Notice explicative selon la marche à suivre zone 5 en application de l'art. 59 LCI
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Formulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Langue (autres)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Langue (cours/ateliers)
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
Déclaration pour la taxe incendie 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
BIC - Rapport d'exécution projets Employabilité
OAIS - Bureau de l'intégration et de la citoyennetéFormulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Demande en remboursement de la retenue supplémentaire d'impôt USA 2019
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
COVID-Culture, Formulaire demande d'indemnisation acteurs culturels indep. [V.05072022]
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2020 Succession non partagée
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration pour la taxe d'exemption de l'obligation de servir (TEO) 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Questionnaire valeur locative 2020
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire 2020 pour déterminer le statut de quasi-résident
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Déclaration fiscale 2020 : les documents envoyés
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Formulaire de demande d’une place de stationnement pour pendulaire dans un parking de l’Etat
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Demande de transfert de plaques dont le détenteur / la détentrice est décédé(e)
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de réservation de plaques pour l'initialisation du tachygraphe numérique
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de demande de plaque véhicule destiné à l'export
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires