Notice 1/2022 - Déductibilité des frais d'entretien des immeubles privés
Liste des publications
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Guide fiscal 2021 pour les particuliers
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Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les foyers de jour (jour-nuit) au bénéfice d’un contrat de prestations avec le DSPS - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les entités au bénéfice d'une lettre de décision d'octroi d'une aide financière accordée par le DSPS - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
Instructions de bouclement applicables dès 2021 pour les entités au bénéfice d'un contrat de prestations avec le DSPS - DGS
Office cantonal de la santé (OCS)Guides -
AC-Démat: Répondre à une demande de compléments de synthèse
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Procédure relative à une formation externe
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatGuides -
Guide vérification d'identité par vidéo - GenèveID
Office cantonal des systèmes d'information et du numérique, OCS - SNRS - Secteur de la santé numériqueGuides -
Directives concernant l’imposition à la source 2022
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Document-cadre applicable aux émissions vertes, sociales et durables de la République et Canton de Genève
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF), Direction Générale des Finances de l'EtatGuides -
Guide de création d'un mandat fiscal sur un particulier
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Help with completing the DRIS/TOU form concerning income for 2021
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Aide au remplissage du formulaire DRIS/TOU concernant les revenus 2021
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Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2022
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Guide concernant les artistes, sportifs et conférenciers (A/S/C) non domiciliés en Suisse 2022
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Directives 2022 concernant l'imposition à la source des prestations de prévoyance versées à des personnes domiciliées à l'étranger
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Règlement du concours Facebook: localement votre.
Département du territoire (DT)Guides -
Guide imprimable - Plate-forme AC-Démat: Explorateur de documents
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Plate-forme AC-Démat: Formation – Demander une autorisation de construire
Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)Guides -
Guide pour l'inscription à GenèveID et au DEP Cara
Office cantonal des systèmes d'information et du numériqueGuides