Liste des publications

CCT - Extensions - Industrie suisse du meuble

Usages professionnels - Echafaudeurs

Directive aides financières aux colonies et organismes de vacances

Modification de la loi sur la TVA - Consultation fédérale

Loi fédérale sur l’imposition séparée des gains provenant de jeux d’argent au domicile au regard du droit fiscal au moment de l’obtention du résultat (mise en oeuvre de la motion Zanetti 23.3701) - Consultation fédérale

Mise en oeuvre du rôle de modèle de la Confédération et des cantons dans le domaine de l'énergie et de l’environnement - Consultation fédérale

Révision de de l'ordonnance 2 relative à la loi sur le travail : disposition spéciale pour les travailleurs de jeunes entreprises détenant des participations dans l’entreprise (art. 32c OLT 2) - Consultation fédérale

CCT - Echafaudeurs

Modification de la loi fédérale sur la protection des eaux en vue de protéger les eaux souterraines et d’augmenter l’efficacité des stations d’épuration des eaux usées - Consultation fédérale

Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure route (SIN) - Consultation fédérale

Arrêté fédéral concernant le soutien apporté à la candidature, à la préparation et à la réalisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2038 - Consultation fédérale

Modification de l’ordonnance sur l’assurance-maladie (OAMal) (Mesures visant à freiner la hausse des coûts, 2e volet – prestations de l’assurance-maladie) - Consultation fédérale

Qrdonnance du DETEC concernant la modification de l'annexe 2, ch. 11, al. 3, de l'ordonnance sur la protection des eaux (OEaux, RS 814.201) - Consultation fédé

CCT - Pharmacie - Historique

CCT - Pharmacie : personnel de bureau, exploitation, vente

CCT - Infrastructure de réseau

CCT - Industrie suisse du meuble

CCT - Banquiers privés

CCT - Infrastructure de réseau - Historique

CCT - Extension - Echafaudeurs