Usages professionnels - Nettoyage - Historique 13 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive enfants en danger et structures d'accueil de la petite enfance 13 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive sur la planification immobilière et participation de l'Etat aux rénovations ou constructions des établissements subventionnés d'enseignement et d'éducation spécialisées 13 juin 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Directive sur l'autorisation et la surveillance des institutions d'accueil et de placement des mineurs 13 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive concernant l'octroi et le financement des prestations de psychomotricité 13 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive faits graves dans les milieux institutionnels d'accueil pour mineurs 13 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Directive sur les conditions d'admission aux soins et application du barème SDS 13 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive aides financières aux colonies et organismes de vacances 13 juin 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Révision de l’ordonnance sur une réserve d’hiver - Consultation fédérale 11 juin 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Accord entre la Suisse et les États-Unis d’Amérique visant à faciliter la mise en œuvre du FATCA selon le modèle 1 (accord FATCA M1) - Consultation fédérale 11 juin 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de l'économie et de l'emploi (DEE)
CCT - Extension - Bâtiment - Métallurgie du bâtiment 6 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment 2 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Métallurgie du bâtiment - Historique 2 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Nettoyage CCT GE - Historique 2 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Extension - Nettoyage 2 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Nettoyage CCT GE - Historique 2 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Nettoyage 2 juin 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Directive pour l'installation de citernes à mazout provisoires 30 mai 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Modification des lois fédérales sur les étrangers et l’intégration, sur l’asile, et des ordonnances relatives à l’admission, au séjour et à l’exercice d’une activité lucrative, et sur l’intégration des étrangers - Consultation fédérale 28 mai 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)
Approbation/mise en oeuvre de la Convention de Ljubljana-La Haye pour la coopération internationale en matière de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux - Consultation fédérale 28 mai 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)