Le PPDT - Transparence - Recommandation du 29 mars 2021
Protection des données et transparence
DécisionsListe des publications
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Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 19 mars 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
PPE - Opération sis chemin de Maisonneuve 14, 14A, 14B et 14C à Vernier
Département du territoire (DT)Décisions -
PPE - Opération sis chemin de Maisonneuve 14, 14A, 14B et 14C à Vernier
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 11 mars 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 1.03.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 26 février 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté du 24 février 2021 concernant la suspension des évacuations forcées des locataires et sous-locataires (COVID-19)
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 10.02.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 11 février 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 10 février 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté modifiant l’arrêté, du 1.11.20, d’application de l’ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population, du 20 janvier 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Arrêté n° 2 relatif aux délais référendaires et de récolte des signatures pour les initiatives et les référendums en matière cantonale et communale, du 20 janvier 2021
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 20.01.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 14 janvier 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat du 29 janvier 2020 définissant le réseau de quartier communal structurant
Département de la santé et des mobilités (DSM)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 5 janvier 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Nouvelle politique du stationnement dans les parkings de l'Etat - Arrêté du 16 décembre 2020
Département de la santé et des mobilités (DSM)Décisions -
Nouvelle politique du stationnement dans les parkings de l'Etat - Arrêté du 4 novembre 2020
Département de la santé et des mobilités (DSM)Décisions -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 23.12.20
Conseil d'Etat (CE)Décisions