Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2025 23 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Usages professionnels - Shops de stations-service - Historique 21 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Petite enfance : Ville de Genève - Historique 21 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Usages professionnels - Sécurité 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève 20 janvier 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Usages professionnels - Sécurité - Historique 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Parcs et jardins, pépiniéristes et arboriculteurs 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Journalistes RP - Historique 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT - Journalistes RP 20 janvier 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Le PPDT - Protection des données - Avis du 13 janvier 2025 13 janvier 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Conditions d'attribution du Fonds jeunesse 9 janvier 2025 - Lois et règlements - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé) 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public 7 janvier 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Modification de la loi fédérale sur le droit foncier rural (réalisation de la motion 22.4253 de la CER-E «Découplage du droit foncier rural de la mise en oeuvre de la PA22+») - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département du territoire (DT)
Avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département des institutions et du numérique (DIN)
Initiative parlementaire 17.480 n Iv. pa. (Weibel) Bäumle. Urgences hospitalières. Taxe pour les cas bénins - Consultation fédérale 7 janvier 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la santé et des mobilités (DSM)