Le PPDT - Transparence - Recommandation du 10 août 2020 10 août 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération à chemin De-Joinville 43, à Meyrin 10 août 2020 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté concernant l'obligation du port du masque pour les élèves et les collaborateurs des degrés secondaire II et tertiaire B ainsi que du degré tertiaire A 6 août 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté n°2 relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19 31 juillet 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 27 juillet 2020 27 juillet 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté relatif aux mesures destinées à lutter contre l'épidémie de COVID-19 24 juillet 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
COVID-19 Accord amiable sur la convention de double imposition franco-suisse du 16 juillet 2020 20 juillet 2020 - Décisions - Direction générale de l'Administration Fiscale Cantonale
PPE - Opération chemin de l'Adret 9,11 et 13 à Lancy 16 juillet 2020 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 14 juillet 2020 14 juillet 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
Arrêté d’application des mesures destinées à lutter contre le coronavirus (COVID-19) 2 juillet 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté modifiant l'arrêté d’application de l’ordonnance du Conseil fédéral sur l’atténuation des conséquences économiques du coronavirus (COVID-19) dans le secteur de la culture (Ordonnance COVID dans le secteur de la culture) du 9 avril 2020 1 juillet 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Convention mobilité et vie de quartier aux Cherpines 1 juillet 2020 - Décisions - Département du territoire (DT), Département de la santé et des mobilités (DSM)
Directives genevoises sur les noms géographiques 24 juin 2020 - Décisions - Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)
Directives genevoises sur l'adressage des bâtiments 24 juin 2020 - Décisions - Département du territoire (DT), Direction de l'information du territoire (DIT)
Le PPDT - Protection des données - Avis du 24 juin 2020 24 juin 2020 - Décisions - Protection des données et transparence
PPE - Opération du Mail du Décanat 3-5 à Bernex 15 juin 2020 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Arrêté relatif à l’autorisation de porter un masque d’hygiène (mesures destinées à lutter contre la propagation du coronavirus) durant les manifestations sur le domaine public 10 juin 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté (3) modifiant l’arrêté n°2 d'application de l'ordonnance fédérale 2 sur les mesures destinées à lutter contre le coronavirus (COVID-19) et sur les mesures de protection de la population et de soutien aux entreprises face à la propagation (...) 3 juin 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté prolongeant et modifiant l’arrêté du 23 avril 2020 relatif au fonctionnement des autorités communales pendant la durée des mesures destinées à lutter contre le coronavirus 28 mai 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)
Arrêté concernant l'annulation des examens d'admission dans l'enseignement secondaire II pour la rentrée scolaire 2020 28 mai 2020 - Décisions - Conseil d'Etat (CE)