ASVC - dispositions concernant le transport d'animaux
Département de la santé et des mobilités (DSM)
FormulairesListe des publications
-
-
Energie - Fichier D09 - calcul de la baisse prévisible des charges BPC et IDC admissible lors de rénovation
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Formulaires -
Formulaire de traitement des eaux de chantier - K04
Office cantonal de l'eau (OCEau), OCEau - SSPMA - Secteur hydrobiologieFormulaires -
Fixation des nombres maximaux médecins - Listes d'attente 2023
Département de la santé et des mobilités (DSM)Formulaires -
Demande de radiation
Corps de PoliceFormulaires -
Conducteurs et véhicules - Formulaire de changement de nom ou d'origine
Office cantonal des véhicules (OCV)Formulaires -
Formulaire de demande d'évaluation collective au SPST
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Bulletin d'inscription
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire de candidature pour commission officielle
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Formulaire de candidature pour organes exécutifs (conseils d'administration ou de fondation) des institutions de droit public
Chancellerie d' EtatFormulaires -
Déclaration d'accident pour les apprentis en formation plein-temps dans un CFP
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Formulaires -
Déclaration d'accident
OPE-Direction Paies & AssurancesFormulaires -
Demande d'autorisation d'installer des ascenseurs, monte-charges et installations assimilées
Office cantonal de la protection de la population et des affaires militairesFormulaires -
OCPM - Formulaire I - Droit de vote communal pour les fonctionnaires internationaux
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire EL - Annonce entrée locataire ou sous-locataire
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire G - Demande de carte Gigogne
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire SL - Annonce sortie locataire ou sous-locataire
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire C - Annonce de changement d'adresse
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire S - Demande de renseignements
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires -
OCPM - Formulaire PRrl - Procuration pour représentant légal
Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)Formulaires