CCT - Extension - Echafaudeurs - Retraite anticipée
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
CCT et usagesListe des publications
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CCT - Parcs et jardins - Historique
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CCT - Transports : sous-traitants TPG - Historique
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CCT - Transports : sous-traitants TPG
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Modification de l'ordonnance sur la compensation des risques dans l'assurance-maladie (OCoR) (inclusion des assurés résidant à l’étranger dans la compensation des risques; financement uniforme des prestations) - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Mise en oeuvre de la motion 21.4516 Schilliger "Consolider la hiérarchie du réseau routier à l'intérieur comme à l'extérieur des localités" - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Loi fédérale sur le service de l'emploi et de la location de services (LSE)
Office cantonal de l'emploi (OCE)Lois et règlements -
Usages professionnels - Chimie
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Usages professionnels - Nettoyage
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Usages professionnels - Construction de voies ferrées
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Usages professionnels - Mécatronique
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CCT - Extension - Bureaux d'ingénieurs
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CCT - Horlogerie - SYNA
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CCT - Bureaux d'ingénieurs
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CCT - Extension - Shops de stations-service
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CCT - Horlogerie - UNIA
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Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 novembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 octobre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 29 septembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Ordonnance portant modification de diverses ordonnances dans la prévoyance professionnelle 2026 – Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales