PCTN-LTVTC-Formulaire X3 - Réduction de la taxe annuelle AUADP
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
FormulairesListe des publications
-
-
PCTN-LRDBHD-Formulaire D - Demande de non-assujettissement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire E - Changement de propriétaire et d'exploitant
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaires A-1, A-2 et A-3 - Changement de catégorie, transformation, agrandissement
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaires C-1, C-2 et C-3 - Changement de catégorie, transformation, agrandissement d'un établissement de divertissement public
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire C - Exploitation d'un établissement de divertissement public
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire P - Autorisation d'exploiter à titre précaire
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaire X4 - Délivrance immatriculation VTC - Reprise, perte, vol
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire B - Exploitation d'une buvette
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Examens chauffeurs de taxis - LTVTC et RTVTC
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailDocuments d'information -
PCTN-LVVE-Formulaire G - Obtenir une autorisation de crieur
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaires B-1, B-2 et B-3 - Changement de catégorie, transformation, agrandissement d'une buvette
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Formulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaires Z/Y - Autorisation de l'activité d'entreprise de transport
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Formulaire J - Annonce de changement d'exploitant et/ou de propriétaire
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LRDBHD-Diplôme cafetier-Informations examens
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailGuides -
PCTN-LRDBHD-Examens de cafetier-Demande de copie du procès-verbal de notes et/ou du diplôme
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaire X2 - Inscription sur la liste d'attente
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
PCTN-LTVTC-Formulaires V/Y : Cartes professionnelles de chauffeur de taxi et VTC
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE), OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailFormulaires -
Le Trèfle-Blanc, bien plus que des patinoires (magazine)
Département de la cohésion sociale (DCS), Département du territoire (DT)Documents d'information -
Analyse du tissu économique du canton de Genève 2025
Office cantonal de l'économie et de l'innovation, Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Documents d'information