"Renforcer la lutte contre le harcèlement": Genève favorable sur le principe mais un projet à revoir
Département des institutions et du numérique (DIN)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
-
-
Initiative parlementaire 20.445 n Iv. pa. Suter. Inscrire le cyberharcèlement dans le code pénal - consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Crédits d'étude et d'investissement du troisième trimestre 2026
Département des institutions et du numérique (DIN), Département de la santé et des mobilités (DSM), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Oui à la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce (LETC) - consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Mise en garde publique : bisphénol A dans des conserves de pousses de bambou
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinaires, Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Prendre soin de sa santé mentale
Office cantonal de la santé (OCS)Vidéos, Audios -
Arrêté du Conseil d'Etat en matière de prise en compte des heures de repas dans le taux horaire pour l’enseignement spécialisé, du 3 décembre 2025 (2)
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Rapports d'intervention
Département du territoire (DT), OPS - Service d'archéologieAutres communiqués -
Veyrier, chemin de Sous-Balme, 2025, rapport
OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports -
Arrêté du Conseil d'Etat en matière de prise en compte des heures de repas dans le taux horaire pour l’enseignement spécialisé, du 3 décembre 2025 (1)
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat en matière de résiliation des rapports de service d’une chargée d'enseignement, du 3 juillet 2024
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Arrêté du Conseil d'Etat en matière de retenue de traitement d’un chargé d'enseignement, du 19 novembre 2025
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Veyrier, route de Veyrier 261, 2025, rapport
OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports -
Décision sur requête en restitution de l’effet suspensif en matière de retenue de traitement d’un chargé d'enseignement, du 1er novembre 2024
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
Répartition par types de curatelles, Genève (2025)
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres statistiques -
Aire-la-Ville, route de Verbois 40, 2022, rapport
OPS - Service d'archéologieÉtudes et rapports -
Origine des signalements à l’APEA
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesAutres statistiques -
Directive - Sorties scolaires
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Direction générale de l'enseignement secondaire IIDirectives et règlements internes -
Pose de la première pierre de l’école secondaire II Noëlla-Rouget à Meyrin
Département du territoire (DT), Office cantonal des Bâtiments (OCBA), Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse