CCT - Librairie
Liste des publications
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OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages
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CCT - Librairie - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Gros oeuvre - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Directive faits graves dans les milieux institutionnels d'accueil pour mineurs
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseDirectives et règlements internes -
Directive de police - OS PRS.13.04 - Assistance à l'office cantonal de l'inspection et des relations du travail, au conseil de surveillance du marché de l'emploi, aux commissions paritaires, à l'ACPC et au BCC
Corps de PoliceDirectives et règlements internes -
Modification de l'ordonnance sur la surveillance de l'assurance-maladie (OSAMal); compensation des primes encaissées en trop, informations ciblées aux assurés - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Approbation de la modification du Traité sur la Charte de l’énergie - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l’ordonnance sur la protection civile - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Participation de la Confédération aux coûts des cantons des Grisons, du Tessin et du Valais en lien avec les intempéries de l’été 2024 - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 7 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 30 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 2 février 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
CCT - Nettoyage Textiles - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Droguistes
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Droguistes - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Nettoyage des textiles
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Consultation du 16 mars 2026 sur l’avant-projet de Code de procédure administrative (refonte de la loi sur la procédure administrative) (en cours)
Chancellerie d' EtatConsultations cantonales -
Initiative parlementaire 21.453 n Iv. pa. Hurni. Pas de rémunération excessive des dirigeants et dirigeantes de caisses sur le dos des assurés et assurées - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)Réponses aux consultations fédérales -
Nouvelle loi sur les plateformes de communication et les moteurs de recherche (LPCom) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Approbation et de la mise en oeuvre de la Convention et du Protocole de La Haye de 2007 sur les aliments et loi fédérale sur l'amélioration du recouvrement national des créances d'entretien du droit de la famille - Consultation fédérale
Département de la cohésion sociale (DCS)Réponses aux consultations fédérales