Usages professionnels - Nettoyage des textiles - Historique
Liste des publications
-
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages
-
Usages professionnels - Commerce de détail
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Usages professionnels - Boulangerie-Pâtisserie-Confiserie
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Education et réinsertion
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Ordonnance fédérale sur la transparence des personnes morales (OTPM) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les établissements financiers (établissements de moyens de paiement et établissements pour services avec cryptoactifs) - Consultation fédérale
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de la loi fédérale sur les étrangers et l’intégration (réglementation spéciale pour les voyages à l’étranger effectués par des personnes en provenance d’Ukraine titulaires du statut de protection S) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Modification des ordonnances d'exécution relatives à la restriction des voyages à l'étranger (ODV, OASA, OEV, OERE et OA 1) - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Protocole de modification de l'accord entre la Suisse et l'Union européenne sur l'échange automatique d'informations - Consultation fédérale
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Réponses aux consultations fédérales -
Directive de police - DS ADPERS.22 - Citation à l'ordre du mérite de la police
Corps de PoliceLois et règlements -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 6 janvier 2026
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive d'attribution des terrains agricoles, propriété de l'Etat de Genève
Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN), Office cantonal des Bâtiments (OCBA)Directives et règlements internes -
Usages professionnels - Parcs et jardins - Ponts de fin d'année - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
CCT - Petite enfance : Intercommunale - Historique
OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travailCCT et usages -
Stratégie multicanaux pour la transmission d’informations, d’alertes et d’alarmes à la population - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Projet d’ordonnance sur les données relatives aux passagers aériens (ODPa) et modification d’autres ordonnances - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 18 décembre 2025
Protection des données et transparenceDécisions -
Directive évaluation et accompagnement de la séparation parentale
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Directives et règlements internes -
Directive de police - DS PSYSO.02 - Cellule débriefing
Corps de PoliceDirectives et règlements internes