Formulaire d'inscription pour le prix cantonal du développement durable 2025
Direction de la durabilité et du climat (DDC)
FormulairesListe des publications
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Demande de subvention / conservation / restauration
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Formulaires -
Réinscription2025_formulaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Inscription_SeREP
Direction générale de l'enseignement obligatoireFormulaires -
Courrier d'information aux détenteurs de bovins - Phase de transition BVD
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Demande d'accès aux zones portuaires
Office cantonal de l'eau (OCEau)Formulaires -
Formulaire de demande d'évaluation au SPST
Direction générale de l'Office du Personnel de l'EtatFormulaires -
Demande de calcul du socle du revenu déterminant unifié (RDU) pour les prestations sociales 2025
Office de l'action, de l'insertion et de l'intégration socialesFormulaires -
Demande d’autorisation pour un spectacle pyrotechnique - Annexe 9
Département des institutions et du numérique (DIN)Formulaires -
Annonce de perte / vol d'une carte concordataire ou d'un permis de port d'armes
Corps de PoliceFormulaires -
Demande d'autorisation concordataire d'utiliser un chien (entreprise de sécurité)
Corps de PoliceFormulaires -
Formulaire de demande d'autorisation concordataire pour agent-e de sécurité, responsable ou chef-fe de succursale
Corps de PoliceFormulaires -
FAQ OSAV programme de lutte national contre le piétin
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Lutte contre le piétin - courrier d'information aux détenteurs d'ovins
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire de rapport financier
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2024 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Annexe à la déclaration fiscale 2023 en cas de participation dans une société non cotée domiciliée à l'étranger
Formulaires -
Eradication de la BVD - Présentation SCAV-FBG
Office cantonal de la santé (OCS), OCS - SCAV - AV - Secteur santé animale et hygiène des viandesFormulaires -
Formulaire soutien aux labels (musiques actuelles)
Formulaires -
Frontaliers - formulaire pour le choix du système d'assurance-maladie
Département de la cohésion sociale (DCS), Service de l'assurance maladieFormulaires