Formulaire 2016 pour déterminer le statut de quasi-résident
Liste des publications
-
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires
-
PREV - Projections d’effectifs d’élèves en lien avec le projet d’aménagement « Grand Projet – Les Cherpines » - 2017
Service de la recherche en éducationStatistiques cantonales -
Lettre d'information - De la violence au conflit
Groupe de confianceNewsletters -
Fin du remboursement par bulletin de paiement (BPR)
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
Eau - Sécurisation des rives de l'Aire et de la Seymaz : des travaux forestiers assistés par hélicoptère
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Association Genève Futur Hockey: des succès sportifs et une gestion à optimiser
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqués de presse -
Fondation Praille Acacias Vernets
Direction Praille Acacias Vernets (DPAV), Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Modification d'ordonnances du domaine vétérinaire - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Initiative parlementaire 10.519 Modifier l'article 53 CP - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Modification de l'ordonnance sur la transplantation - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Point presse du Conseil d'Etat du 1er février 2017
Conseil d'Etat (CE)Autres documents -
Initiative parlementaire 15.456 Relever l'examen de contrôle périodique effectué par un médecin-conseil de 70 à 75 ans pour les conducteurs âgés - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Arrêté du Conseil d'Etat sur recours du 1er février 2017 en matière de droits politiques
Conseil d'Etat (CE), Chancellerie d' EtatDécisions -
AFC Infos - février 2017
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleNewsletters -
Rapport du Conseil d'Etat du 30 août 2016
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Textes officiels -
Recours contre la loi limitant la déduction des frais de déplacement
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleAutres communiqués -
Les vacances scolaires à Genève - Résultats d’une enquête auprès des familles
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Nature - Journée mondiale des zones humides : Un programme pour découvrir la nature au coeur de la ville
Département du territoire (DT)Autres communiqués -
Mémento à l’usage des parents et de leurs enfants
Office cantonal de l'enfance et de la jeunesseBrochures -
Estimation des impacts économiques de la RIE III dans le canton de Genève
Département des finances, des ressources humaines et des affaires extérieures (DF)Études et rapports