Directive relative à l'octroi de la gratuité pour l'occupation des eaux publiques 18 décembre 2019 - Directives et règlements internes - OCEau - Service du domaine public lacustre et de la capitainerie
Directive sur les partenariats public-privé 13 décembre 2019 - Directives et règlements internes - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive Ecole&Culture et sorties-SESAC, achats de prestations scolaires 13 novembre 2019 - Directives et règlements internes - Service écoles et sport, art, citoyenneté
Directive relative à la gestion des places bateau à terre (navigation) 15 octobre 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive sur la rémunération des commissaires engagés par des associations professionnelles 1 septembre 2019 - Directives et règlements internes - Direction Générale de l'office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue
Admissibilité du déversement des eaux pluviales 31 août 2019 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directive de police - OS PRS.10.01 - Poursuite transfrontalière 21 juin 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive pour l'attribution des stages FORENSEC par le DIP 21 mai 2019 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Directive de police - OS PRS.01.11 - Extraits de dossiers de police 3 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.01.03 - Appréhension - arrestation provisoire - exécution des mandats 3 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS APC.01 - Ordre général d'alarme - Communications et informations par le biais du téléphone portable professionnel 3 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS TEL.01 - Utilisation et frais de téléphonie mobile - terminaux mobiles 3 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS PSYSO.02 - Cellule débriefing 2 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - DS PSYSO.01 - Service psychosocial de la police 2 mai 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.20.13 - Groupe prostitution 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.19.05 - Carte Unireso 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.19.04 - Carte, médaille et insigne de police 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.19.02 - Port de l'équipement personnel - tenues et accessoires 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.17.03 - Accidents de la circulation avec un véhicule de service 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police
Directive de police - OS PRS.15.01 - Police mortuaire - levée de corps - transport de cadavres 30 avril 2019 - Directives et règlements internes - Corps de Police