CCT - Coursiers à vélo et services coursiers urbains - Historique 27 février 2025 - CCT et usages - Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)
Annonce de travaux de très peu d'importance 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Permis machiniste - exemption de l'obligation d'être titulaire d'un permis 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Equivalence / validité des permis machinistes du canton de Genève 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Dérogation d'horaire en période de canicule 25 février 2025 - Directives et règlements internes - Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Le PPDT - Transparence - Recommandation du 25 février 2025 25 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence
Remboursement des frais de formation des responsables et des monitrices et moniteurs des organismes et colonies de vacances et des frais liés à l'obtention de l'extrait spécial de casier judiciaire demandé aux responsables et monitrices et moniteurs 24 février 2025 - Directives et règlements internes - Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse
Usages professionnels - Transports publics de personnes - Historique 21 février 2025 - CCT et usages - OCIRT - Office cantonal de l'inspection et des relations du travail
Consultation publique sur le projet de refonte de la loi sur les eaux (terminée) 21 février 2025 - Consultations cantonales - Département du territoire (DT)
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 29 janvier 2025 20 février 2025 - Décisions - Protection des données et transparence