Note Focus No 9 : Petite enfance à Genève : données statistiques 2015
Service de la recherche en éducation
Autres statistiquesListe des publications
-
-
Aide au remplissage de la déclaration pour le prélèvement de l'impôt à la source 2016
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleGuides -
Mise à jour des instructions sur les facilités accordées aux personnes en formation professionnelle initiale - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Révision de la législation relative aux marchandises dangereuses - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l'échange des déclarations pays par pays et sur la loi fédérale sur l'échange international automatique des déclarations pays par pays des groupes d'entreprises multinationales - Consultation
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué du Conseil d'Etat du 29 juin 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Mise en œuvre d'un crédit d'engagement destiné à l'indemnisation des prestations de transport régional de voyageurs (TRV) pour les années 2018 à 2021 - Consultation fédérale
Conseil d'Etat (CE)Réponses aux consultations fédérales -
Rapport final 2015 sur l'action 5 BEPS
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleÉtudes et rapports -
OCDE BEPS Action 5 Annexe C - Questionnaire pour l'échange de renseignements sur les rulings
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires -
Eau - La jetée du Jet d'eau invite à un nouveau dialogue avec les Genevois
Département du territoire (DT)Autres communiqués