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1135 résultats

Feuille de calcul du taux d'encadrement prestations restreintes

25 octobre 2017

Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Office cantonal de l'enfance et de la jeunesse, Service d'autorisation et de surveillance de l'accueil de jour
Formulaires
Candidature pour devenir policier·ière

17 octobre 2017

Corps de Police
Formulaires
Pour moi, être proche aidant ou proche aidé c'est ...

9 octobre 2017

Office cantonal de la santé (OCS), DGS - Service du réseau de soins (SRS)
Formulaires
OCPM - Autorisation parentale pour mineur

26 septembre 2017

Office cantonal de la population et des migrations (OCPM)
Formulaires
Annexe 10 - Demande d’autorisation pour organiser une manifestation en forêt

25 septembre 2017

Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaires
T05 - Formulaire de renseignements concernant les services publics du téléphone délivrée par le département, complétée et visée par lesdits services

19 septembre 2017

Département du territoire (DT), Office des autorisations de construire (OAC)
Formulaires
M05 - Formulaire en demande de défrichement

19 septembre 2017

Office cantonal de l'agriculture et de la nature (OCAN)
Formulaires
Formulaire travaux d'aménagement, d'entretien de cours d’eau et du lac, pompage - K19

19 septembre 2017

Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaires
Formulaire restauration et agroalimentaire

19 septembre 2017

Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaires
K07- Fiche de recensement des fosses septiques individuelles

19 septembre 2017

Office cantonal de l'eau (OCEau)
Formulaires

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Voir aussi

Feuille d'avis officielle (FAO) open_in_new