Guide pour la déclaration de l'indice de dépense de chaleur sur SInergie-IDC
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)
Directives et règlements internesListe des publications
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Facteurs de pondération nationaux attribués aux réseaux thermiques sur le canton de Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Règlement modifiant le règlement d'application de la loi sur l'énergie (REn) - extinction des enseignes lumineuses
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Lois et règlements -
L05 - Directive relative au concept énergétique de bâtiment
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative au concept énergétique territorial
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Convention de partenariat entre l'Office cantonal de l'énergie (OCEN) et la Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI)
Office cantonal de l'énergie (OCEN), DAI - Direction des affaires internationalesDécisions -
Directive relative au calcul de la baisse prévisible des consommations de chaleur et de la baisse prévisible des charges
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Directive relative au régime applicable aux grands consommateurs d'énergie
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Directives et règlements internes -
Directive relative à l'attestation de haute (HPE) et de très haute (THPE) performance énergétique
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions -
Directive relative à l'attestation pour l'exonération de l'impôt immobilier complémentaire
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'énergie (OCEN)Décisions