Plan de site de la Rade - modification partielle
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)
Plans d'affectationListe des publications
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Plan de site - La Malvande (Pregny-Chambésy)
Office du patrimoine et des sites (OPS), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones La Tour (Meyrin)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Abrogation partielle du plan localisé de quartier Route des Morillons (Grand-Saconnex)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Lac-Nord, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Plan localisé de quartier Route d'Avully (Avully)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Village de Dardagny
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Abrogation du plan localisé de quartier Chemin de Floraire (Chêne-Bourg)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Drize-Lac, Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Goutte de Saint-Mathieu (Bernex)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Creux-du-Loup (Avusy)
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Plans d'affectation -
Modification de zones Les Moraines-du-Rhône (Onex)
Office de l'urbanisme (OU), OU - Direction du développement urbain, région Rhône-Ouest, Département du territoire (DT)Plans d'affectation