Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (CO) 16 juillet 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur l'évaluation des compétences et des connaissances des élèves (EP) 11 juillet 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur le report de l'entrée en scolarité 11 juillet 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur les dérogations au cycle d'orientation 10 juillet 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive concernant l'accréditation et le retrait d'accréditation des logopédistes et des thérapeutes en psychomotricité 10 juillet 2025 - Directives et règlements internes - Service de pédagogie spécialisée
D21 - Attestation conformité art. 15c LEN - 10_2024 7 juillet 2025 - Décisions - Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)
Directive sur les instances participatives à l'enseignement primaire 4 juillet 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur les instances participatives au Cycle d'orientation 4 juillet 2025 - Directives et règlements internes - Direction générale de l'enseignement obligatoire
Directive sur les aménagements formels – compensation des désavantages pour les élèves à besoins éducatifs particuliers 3 juillet 2025 - Directives et règlements internes - Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Modification de l’ordonnance du 27 juin 1995 sur l’assurance-maladie (OAMal) - Consultation fédérale 2 juillet 2025 - Réponses aux consultations fédérales - Département de la cohésion sociale (DCS)