Directive concernant la reconnaissance des certificats internationaux de langues
Direction générale de l'enseignement secondaire II
Directives et règlements internesListe des publications
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PPE - Opération au chemin Ella-Maillart 19, 1208 Genève
Département du territoire (DT), Office cantonal du logement et de la planification foncière (OCLPF)Décisions -
Le PPDT - Protection des données - Avis du 7 juin 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Le PPDT - Protection des données - Préavis du 3 juin 2021
Protection des données et transparenceDécisions -
Loi ouvrant un crédit d’investissement de CHF 42.4 millions pour un prêt en faveur de la FIPOI destiné au financement du projet de démolition et de reconstruction de l'UIT, 2021
DAI - Direction des affaires internationalesLois et règlements -
Version consolidée de l’arrêté d'application de l'ordonnance fédérale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 en situation particulière du 19.06.20 et sur les mesures de protection de la population du 1.11.20 – Etat au 31.05.21
Conseil d'Etat (CE)Décisions -
Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2022 (ordonnance sur les mouvements de déchets, OMoD; RS 814.610) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2022 (ordonnance sur les déchets, OLED; RS 814.600) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Paquet d'ordonnances environnementales du printemps 2022 (ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils, OCOV; RS 814.018) - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Directive relative à l'usage des aires d'hivernage et aux travaux d'entretien des bateaux
Département de la santé et des mobilités (DSM)Directives et règlements internes