Initiative parlementaire 17.480 n Iv. pa. (Weibel) Bäumle. Urgences hospitalières. Taxe pour les cas bénins - Consultation fédérale
Département de la santé et des mobilités (DSM)
Réponses aux consultations fédéralesListe des publications
-
-
Approbation d'une convention d'objectifs avec les Fondations immobilières de droit public
Département du territoire (DT)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Réponse à une motion relative au maintien en emploi des préparateurs en pharmacie
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de la loi fédérale sur le droit foncier rural (réalisation de la motion 22.4253 de la CER-E «Découplage du droit foncier rural de la mise en oeuvre de la PA22+») - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 7 janvier 2025
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Soutien à l'avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Approbation de budgets
Département de l'économie, de l'emploi et de l'énergie (DEE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Remplacement d'une conseillère municipale en décembre 2024
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Refonte du cahier des charges relatif à l'utilisation du domaine public en vue de l'exploitation des TPG
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Avant-projet de révision partielle de la loi sur l'aide aux victimes - Consultation fédérale
Département des institutions et du numérique (DIN)Réponses aux consultations fédérales -
Pièces à conviction de peu de valeur: abrogation du règlement
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Adoption du contrat de prestations entre l'Etat et la HES-SO Genève pour les années 2025 à 2028
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
bourses pour étudiantes et étudiants en soins infirmiers
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)Dossiers de presse -
Avis de travaux : Info mobilité - BHNS-GVZ - Route du Nant-d'Avril IV
Département de la santé et des mobilités (DSM)Synthèses -
Liste des assureurs-maladie agréés à Genève pour 2025
Service de l'assurance maladieDocuments d'information -
La suppression de l'utilisation du plastique à usage unique dans la vente à l'emporter est suspendue
OCEV - Service de géologie, sols et déchetsAutres communiqués -
Régénération de sols dans le cadre d'un réaménagement au quartier du Pommier
Département du territoire (DT), Office cantonal de l'eau (OCEau)Documents d'information -
Rapport d'activités 1re année (2023-2028)
Chancellerie d' EtatDocuments d'information -
Directive sur l'organisation des remplacements du personnel enseignant primaire
Direction générale de l'enseignement obligatoireDirectives et règlements internes -
Déclaration fiscale simplifiée pour les personnes résidant dans une institution
Direction générale de l'Administration Fiscale CantonaleFormulaires