Communiqué du Conseil d'Etat du 3 février 2016
Conseil d'Etat (CE)
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'EtatListe des publications
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Le PPDT - Formation - 03.02.2016 : Carrefour de l'Amitié - Le droit à l'oubli
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
PME-Check : une nouvelle prestation à l’intention des PME pour aider à concilier les vies professionnelle et familiale
Dossiers de presse -
Projet de quartier Michée-Chaudron - rapport de concertation
Office de l'urbanisme (OU), Département du territoire (DT)Études et rapports -
Note d'information du SRED No 70 : Le rôle des compétences non cognitives dans les orientations en fin de secondaire I
Service de la recherche en éducationÉtudes et rapports -
Les appellations protégées sont trop souvent utilisées de manière abusive !
OCS - Service de la consommation et des affaires vétérinairesAutres communiqués -
Fabrication à façon des médicaments à formule
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Point presse du Conseil d'Etat du 27 janvier 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le PPDT - Protection des données - Avis de droit du 26 janvier 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Un plus pour tous : premier label "partenaire" décerné
Département des institutions et du numérique (DIN)Communiqués de presse -
Les fonds d’art contemporain du canton et de la Ville pour la 4ème année consécutive à Artgenève
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP), Département de la cohésion sociale (DCS)Communiqués de presse -
Le PPDT - Formation - 21.01.2016 : MCEI - Le droit à l'oubli
Protection des données et transparenceDocuments d'information -
Point presse du Conseil d'Etat du 20 janvier 2016
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Le PPDT - Protection des données - Recommandation du 19 janvier 2016
Protection des données et transparenceDécisions -
Abus de Makatussin, cas particulier de tromperie - rappel
OCS - Service de la pharmacienne cantonaleDocuments d'information -
Première en Suisse : une stratégie cantonale pour la qualité de l'air
Département de la santé et des mobilités (DSM), Département du territoire (DT), Office cantonal de la santé (OCS)Autres communiqués -
Le Conseil d’Etat a répondu à diverses plaintes touchant aux obligations de bienséance et de retenue qui s’imposent aux conseillers municipaux
Dossiers de presse -
Première en Suisse : une stratégie cantonale pour la qualité de l'air
Département du territoire (DT), Office cantonal de la santé (OCS)Dossiers de presse -
Conditions générales de vente pour les demandes de délivrance d'un certificat de bonne vie et moeurs
Corps de PoliceGuides -
Brochure indicateurs harmonisés des finances communales 2016
Service des affaires communalesBrochures