Directive d'exploitation des réseaux publics d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)
Directives et règlements internesListe des publications
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FAQ sur les équipements d’assainissement collectifs privés en zone de développement
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur la réception des collecteurs et regards du réseau d'assainissement des eaux (secondaire et collectif privé)
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Directive sur les regards de visite du réseau public d'assainissement des eaux
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Directive sur les matériaux pour les canalisations du réseau public d'assainissement des eaux
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Parution d’un nouveau numéro d’Archéologie genevoise
Département du territoire (DT), Office du patrimoine et des sites (OPS)Autres communiqués -
Directive relative à la construction des branchements privés sous domaine public
Office cantonal de l'eau (OCEau)Directives et règlements internes -
Réponse à une motion relative au maintien en emploi des préparateurs en pharmacie
Département de la santé et des mobilités (DSM)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat -
Modification de la loi fédérale sur le droit foncier rural (réalisation de la motion 22.4253 de la CER-E «Découplage du droit foncier rural de la mise en oeuvre de la PA22+») - Consultation fédérale
Département du territoire (DT)Réponses aux consultations fédérales -
Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat du 7 janvier 2025
Conseil d'Etat (CE)Communiqué hebdomadaire du Conseil d'Etat